La Médiathèque d’Esquelbecq sera heureuse d’accueillir :

Le samedi 21 avril 2007 à 15 heures

Serge LE ROUX

Pour une conférence sur l'histoire
de la conservation des hypothèques de Dunkerque à l'occasion de son ouvrage : "la mort du dernier privilège"

La mort du dernier privilège : Les 354 conservations des hypothèques réparties sur le territoire national, sont chargées, depuis leur création en 1771, comme l’indiquait un ancien ministre, d’assurer « avec rigueur la sécurité juridique et fiscale du marché foncier ». Cette sécurité est aujourd’hui évidente, mais, naguère, elle était loin d’être établie ; ainsi maints désagréments pouvaient advenir :

- voir passer un tracteur au milieu de sa pelouse quand on est en train de déjeuner avec des amis sur la terrasse, peut être un peu ennuyeux ;
- de même que voir une banque venir vous réclamer les trois quarts de la valeur du bien que vous venez d’acquérir au prétexte qu’elle détenait une hypothèque sur ledit bien, charge grevant le bien mais dont votre vendeur s’est bien caché de vous parler avant de disparaître ;
- ou encore voir une famille en train de s’installer dans l’immeuble que vous venez d’acheter, parce que le bien a été vendu deux fois simultanément…

De fait, il a fallu des siècles pour qu’un système efficace de protection soit mis en place, jusqu’en 1956, date de la grande réforme instituant le système actuel de publicité foncière.

Le but de la recherche est de retracer ce long périple de la publicité foncière, qui fut l'objet de batailles violentes incessantes pendant des siècles, avant que le principe républicain d'égalité des citoyens finisse, au milieu du XXème siècle seulement, par être pleinement reconnu.

L'auteur, Serge Le roux, est docteur en sciences économiques, conservateur des hypothèques honoraire, ancien titulaire du Bureau de Dunkerque, médaille de la Direction générale des impôts, directeur du Centre de recherche universitaire et d'études économiques de l'Université du Littoral - Côte d'Opale - secrétaire de l'association "Esquelbecq, village du livre".

Au plaisir de vous rencontrer.

Blandine Ammeux et l’équipe de la Médiathèque